Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEWPOWER
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
4239255
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2026
NEWPOWER de TSO

Présentation de la marque NEWPOWER

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEWPOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) 12 bis rue du château d'eau - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 704 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. Philippe FRAYON domicilié(e) 12 bis rue du château d'eau - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque NEWPOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWPOWER arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , TSO


TSO, SARL - 12 bis rue du château d'eau - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 534704960


TSO, M. Philippe FRAYON - 12 bis rue du château d'eau - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau .